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LE PLAN LOCAL D'URBANISME

Le plan local d'urbanisme (PLU) a été approuvé par délibération du conseil municipal du 11 avril 2013.

Il est applicable sur le territoire des communes associées de Celles-sur-Belle, Verrines-sous-Celles et Montigné.

Le dossier du PLU est consultable :

Règlement du PLU
Zonage Nord 1/2500ème
Zonage Nord 1/5000ème
Zonage Sud 1/5000ème
Servitudes d'utilité publique - plan
Servitudes d'utilité publique - liste
Liste des emplacements réservés
Recensement des éléments d'intérêt patrimonial (L.123-1-5 7°)
Les orientations d'aménagement et de programmation
Rapport de présentation
Etude dite "loi Barnier" - Zone du Sentier
Etude dite "loi Barnier" - Zone de Briette
Compte rendu de l'expertise Zones humides
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Annexes sanitaires
Adduction d'eau potable - Ouest Celles sur Belle
Adduction d'eau potable - Celles sur Belle
Adduction d'eau potable - Le Feu - Chironail
Adduction d'eau potable - Montigné
Adduction d'eau potable - Le Luc - Négressauve
Adduction d'eau potable - La Mouline - Viré
Adduction d'eau potable - La Revêtizon - Maison Neuve
Eaux usées - plan général

 

L'AIRE DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE CELLES-SUR-BELLE (AVAP)

L'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) a été approuvée par délibération du conseil municipal du 12 juillet 2016.

Elle est applicable sur une partie du bourg de Celles-sur-Belle et une partie de Verrines-sous-Celles.

 

Pour tout renseignement, contacter les services de la mairie au 05 49 79 80 17

 

 
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dernière mise à jour : 22/09/2017